jeudi 12 mai 2016

Structure d'un texte de brevet d'invention (canevas)



Structure du texte de brevet d'invention

 
T : Titre de l'invention
D1 : Abstract (description synthétique de l'invention, généralement assortie d'un dessin)
D2 : Description du domaine dans lequel s'applique l'invention, et du principe général qui préside à sa réalisation
Et. : État de l'art 
            I : Inconvénients de l'art antérieur 
            A : Avantages procurés par l'invention
D3 : Description détaillée de l'invention 
            Ex : Exemples illustrant des modes de réalisation possibles de l'invention 
            F1 : Description des figures (F2) sur lesquelles se fondent la description (D3)
R : Revendications
F2 : Dessins annexés 

 

T – D1 – D2 – Et. – I – A – D3 – Ex – F1 – R – F2

 

a. {T-D1-D2} : appellation puis description sommaire et générale (par exemple sous forme d'abstract) de l'invention, - que  nous proposons d'indiquer par l'abréviation App. (pour Appellation) ;
b. {Et.-I-A} : rappel de l'état de l'art antérieur (Et.), pour en pointer les inconvénients (I) et donc énoncer les avantages (A) apportés de l'invention, - que  nous proposons d'indiquer par l'abréviation Valo. (pour Valorisation, ou mise en valeur de l'invention) ;
c. {D3-Ex-F1-F2} : description détaillée de l'invention (D3), s'appuyant sur des exemples (Ex) renvoyant à des figures décrites (F1) et annexées (F2) au document de brevet, - que  nous proposons d'indiquer par l'abréviation Descr. (pour Description).

En injectant dans le schéma invariant du modèle contributionnel pour un texte de brevet d‘invention des marqueurs contributionnels, on obtient par exemple le squelette de texte suivant : 

[T] ;
[D1], « Dispositif caractérisé par… » ;
[D2], « La présente invention concerne… » ;
[Et.], « L'art antérieur » ; 
            [I], « Cependant, … » ; « inconvénient » ; 
            [A], « Le procédé est innovant…» ; « avantages » ;
[D3], « Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte (…) » ;
            [Ex.], « Selon un mode particulier de réalisation de l'invention, … »  (en anaphore) ; 
            [F1], « Les dessins annexés illustrent l'invention. »  
[R] ;
[F2].


 Exemple (mécatexte, ou texte factice produit par un automate) :

[T] BICYCLETTE VOLANTE 
[D1] Dispositif caractérisé par une bicyclette ultra-légère pourvue de deux paires d‘ailes, à l‘avant (guidon) et à l‘arrière du cycle, et dont le pédalier est raccordé à un moteur d‘assistance électrique à puissance démultipliée. 
[D2]  La présente invention concerne une bicyclette ultra-légère augmentée de deux paires d‘ailes, à l‘avant (guidon) et à l‘arrière du cycle (selle), et dont le pédalier est raccordé à un moteur d‘assistance électrique à puissance démultipliée. L‘attelage obtenu permet d‘effectuer des vols au-dessus du sol sur de courtes distances. [Et.] L’art antérieur recense un modèle de cycle volant (WO 2009078633 (A2)577), [I] Cependant, ce modèle ne peut gagner les airs que lors de la descente d‘une pente ou bien en étant tracté par un engin mobile à moteur de type voiture ou camion. Ce modèle ne permet pas non plus de décoller à partir d‘un terrain plat, ou bien nécessite le recours à un autre moyen de locomotion que lui-même (technique du remorquage). En outre, l‘un des inconvénients de ce type de cycle est qu‘il est en lui- même trop lourd dans sa conception pour supporter un passager de forte corpulence avec l‘intention de le faire voler. [A] Le procédé de notre invention est innovant car il permet de remédier à ces inconvénients en proposant un modèle de bicyclette capable de voler à trois mètres du sol sur quelques dizaines de mètres, avec un décollage en terrain plat et sans nécessiter de remorquage. Par ailleurs, le procédé est novateur dans la mesure où il permet de supporter en vol, grâce à sa structure extrêmement légère, un passager pouvant peser jusqu‘à 130 kg.  [D3] Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte une bicyclette ultra-légère équipée d‘un système de batteries électriques démultipliées embarqué et couplé au pédalier de la bicyclette, avec deux paires d‘ailes placées à l‘avant (guidon ou fourche avant) et à l‘arrière du cycle (selle). Les ailes peuvent avantageusement être remplacées par une coque supérieure profilée en polyuréthane. Les matériaux utilisés pour l‘ensemble des tubulures du cycle sont ultra-légers (aluminium allégé), et les ailes sont en vinyle. [Ex.] Selon un mode particulier de réalisation de l’invention, la bicyclette décrite ci-dessus est équipée d‘une coque supérieure en polyuréthane, préservant de la pluie. Selon un mode particulier de réalisation de l’invention, la bicyclette décrite ci-dessus voit ses ailes remplacées par une coque supérieure en polyuréthane profilée pour permettre le décollage du véhicule (voir schéma F2). Selon un autre mode particulier de réalisation de l’invention, la bicyclette volante est équipée, dans la voilure de ses roues, d‘un mini airbag ventral placé en option pour éviter les blessures lors de chutes éventuelles. A titre d’exemple indicatif et non limitatif, nous proposons d‘utiliser cette invention dans le cadre d‘une politique de lutte contre les embouteillages routiers, car le vélo volant s‘avère pratique pour traverser une rue par les airs. On peut également l‘utiliser dans des chantiers ou sur des parcours accidentés car il permet de passer par-dessus un obstacle sur la voie. 
[F1] Le dessin annexé illustre l’invention.   
[R] Revendications 
1.     Une bicyclette ultra-légère augmentée de deux paires d‘ailes en vinyle placées à l‘avant (guidon ou fourche avant) et à l‘arrière du cycle (selle), et équipée d‘un système de batteries électriques démultipliées embarqué et couplé au pédalier de la bicyclette, Les matériaux utilisés pour l‘ensemble du cycle (tubulures) sont ultra-légers (aluminium allégé), 2. Le dispositif décrit au point 1, mais avec des ailes remplacées par une coque supérieure profilée en polyuréthane. 3. Le dispositif du point 2, mais avec les doubles ailes présentées au point 1 et une coque supérieure en polyuréthane non profilée. 4. Le dispositif décrit au point 1, avec dans la voilure de ses roues un mini airbag ventral placé en option. 5. Le dispositif du point 2, avec le système de mini-airbag mentionné au point 4.

[F2]